Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brissac, François de Cossé (1582-1651 , duc de)

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Quittance de rente de François de Cosse, duc de Brissac, pair et grand panetier de France, chevalier des ordres du roi.

Cote : MC/ET/LXXIII/349

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
COSSÉ (François de) duc de BRISSAC Pair et grand panetier de France, chevalier des ordres du Roi § Constitution par Guyonne de RUELLAN, épou...

Cote : MC/ET/LXXIII/360

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Procuration par François de Cossé-Brissac, comme héritier de Charles de Cossé, duc de Brissac, pair et maréchal de France.

Cote : MC/ET/LXXIII/361

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
COSSÉ (François de) duc de BRISSAC pair et grand panetier de France § Transaction entre Guyonne de RUELLAN, duchesse de BRISSAC, épouse et p...

Cote : MC/ET/LXXIII/356

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
COSSE BRISSAC (François) § Quittance à Francois COSSE BRISSAC et Guill. de RUELLAN son épouse

Cote : MC/ET/LXXIII/360

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
COSSÉ BRISSAC (François de) § Inventaire des biens de François de COSSÉ BRISSAC (Tapisseries, tableaux) en présence de Marguerite de GONDY, ...

Cote : MC/ET/LXXIII/383

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
COSSÉ (François de) duc de BRISSAC chevalier des ordres du Roi, pair et grand panetier de France § Quittance de rachat par Françoise BITAUT ...

Cote : MC/ET/LXXIII/360

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Dépôt par Jean Denise, bourgeois de Paris, de la procuration donnée le 2 avril 1641, par François de Cossé, duc de Brissac, pair et grand pa...

Cote : MC/ET/LXXIII/361

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Brissac, François de Cossé (1582-1651 , duc de)

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