Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delespine, Pierre Nicolas (1650-1709?)

22 contenus liés

Bail concernant Pierre-Nicolas Delespine, architecte juré expert entrepreneur des bâtiments du roi, rue Saint-Marc.

Cote : MC/ET/XXXI/36

Période : 1707 - 1707

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Contrat de mariage de la fille de Pierre-Nicolas Delespine, architecte du roi, rue Saint-Marc, avec M. Dufresne

Cote : MC/ET/XXXI/49

Période : 1713 - 1713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Abandonnement concernant Pierre-Nicolas Delespine, architecte entrepreneur de bâtiments, rue Saint-Marc.

Cote : MC/ET/XXXI/50

Période : 1713 - 1713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Consentement et abandonnement concernant Pierre-Nicolas Delespine, architecte entrepreneur des bâtiments du roi, rue Saint-Marc.

Cote : MC/ET/XXXI/55

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Acte de dépôt avec extrait mortuaire de Pierre-Nicolas Delespine en pièce annexe.

Cote : MC/ET/XXXI/74

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Acte de notoriété du décès de Pierre-Nicolas Delespine, architecte des bâtiments du roi.

Cote : MC/ET/XXXI/86

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Quittance de Marie-François Delespine concernant Pierre-Nicolas Delespine, architecte des bâtiments du roi.

Cote : MC/ET/XXXI/55

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Devis et marché concernant Pierre-Nicolas Delespine, architecte entrepreneur des bâtiments du roi, rue de la Sourdière.

Cote : MC/ET/XXXI/30

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Vente à Pierre-Nicolas Delespine, architecte entrepreneur des bâtiments du roi, rue de la Sourdière.

Cote : MC/ET/XXXI/30

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
Bail concernant Pierre-Nicolas Delespine, architecte entrepreneur des bâtiments du roi, rue Saint-Marc.

Cote : MC/ET/XXXI/38

Période : 1708 - 1708

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)

Delespine, Pierre Nicolas (1650-1709?)

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