Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnet, Gaspard (actif en 1798-1815)

Affiner votre recherche :

16 contenus liés

1808

Cote : 3 E 34784

Période : 1808 - 1808

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1809

Cote : 3 E 34785

Période : 1809 - 1809

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1810

Cote : 3 E 34786

Période : 1810 - 1810

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1811

Cote : 3 E 34787

Période : 1811 - 1811

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
1813

Cote : 3 E 34788

Période : 1813 - 1813

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey
2 janvier 1814-2 février 1815

Cote : 3 E 34789

Période : 1814 - 1815

Fonds : Versements de Maîtres Marc Marius MAGNARD, Phillippe BEAUME, Christiane DARONNAT, notaires à Ambérieu-en-Bugey

Bonnet, Gaspard (actif en 1798-1815)

16 contenus liés

Liens