Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes.

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Extraits de procès-verbaux : Embrun, Eourres, L'Epine, Esparron, Espinasses, Eygliers, Eyguians, La Fare-en-Champsaur, La Faurie, Forest-Sai...

Cote : 1589 W 7

Période : 1928 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Extraits de procès-verbaux : Neffes, Névache, Le Noyer, Orcières, Orpierre, Les Orres, Oze, Pelleautier, Pelvoux, Le Poët, Poligny, Prunière...

Cote : 1589 W 8

Période : 1928 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Cote : 1589 W 1-13

Période : 1928 - 2007
Ressources humaines

Cote : 1589 W 1-4

Période : 1972 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Rapport d'activité de la médecine préventive. Dossiers de personnes objecteurs de conscience.

Cote : 1589 W 1

Période : 1990 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Mouvements de grève (préavis, notes d'information du suivi de la grève).

Cote : 1589 W 2

Période : 1977 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Procès-verbal du comité technique paritaire (1984-2002). Notifications ministérielles des dotations de crédits (1976-1988). Dossiers de pers...

Cote : 1589 W 3

Période : 1976 - 2002

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Extraits des procès-verbaux des délibérations du Conseil général (1977-1980). Conventions (1972-1996). Notifications ministérielles des dota...

Cote : 1589 W 4

Période : 1972 - 1998

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Réglementation sanitaire

Cote : 1589 W 5

Période : 2001 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Bourses paramédicales

Cote : 1589 W 5

Période : 2001 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Santé et environnement

Cote : 1589 W 6-13

Période : 1928 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Conseil départemental d'hygiène

Cote : 1589 W 6-13

Période : 1928 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Extraits de procès-verbaux : années 30, 40 et 50.

Cote : 1589 W 10

Période : 1934 - 1959

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Extraits de procès-verbaux : années 60.

Cote : 1589 W 11

Période : 1960 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Extraits de procès-verbaux : années 70.

Cote : 1589 W 12

Période : 1970 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Extraits de procès-verbaux : années 80 et 90.

Cote : 1589 W 13

Période : 1980 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Extraits de procès-verbaux : Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Chaffrey, Saint-Clément-sur-Durance, Sainte-Colombe, Saint-...

Cote : 1589 W 9

Période : 1928 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Briançon et Gap : échantillon de demandes de bourses de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) et aides-soignants, arrêtés récap...

Cote : 1589 W 5

Période : 2001 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Extraits de procès-verbaux : Abriès, Agnières-en-Dévoluy, Aiguilles, Ancelle, Antonaves, L'Argentière-la-Bessée, Arvieux, Aspremont, Aspres-...

Cote : 1589 W 6

Période : 1928 - 1992

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes.

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