Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

Source :

Wikidata : Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

Autres ressources :

data.bnf.fr : Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

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. Conférences annuelles agricoles

Cote : 19940523/1-19940523/2

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
1981 : correspondance, notes, circulaires, projets de décrets et d'arrêté, décrets, relevés de décisions et comptes-rendus de réunions inter...

Cote : 19940523/1

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
1982 : correspondance, notes, projets et relevés de décisions, comptes-rendus de réunions interministérielles, procès-verbal et comptes-rend...

Cote : 19940523/2

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
Financement budgétaire de l'Agriculture : notes, discours, tableaux, 1982-1983.

Cote : 19940523/3

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
. Budgets

Cote : 19940523/3-19940523/7

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
1984 : préparation et perspectives budgétaires : correspondance, notes, notes de service, circulaire, projet de décret, compte-rendu de réun...

Cote : 19940523/3

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
Débats budgétaires 1984 : correspondance, notes, note de service, circulaire, interventions, tableaux, graphiques, articles, communiqués de ...

Cote : 19940523/4

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
Notes et fiches par directions, 1983. | Collectif 84 : correspondance, notes, circulaire, projet de décret, compte-rendu de réunion, relevé ...

Cote : 19940523/5

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
1985 : préparation budgétaire : correspondance, notes, arrêté, comptes-rendus de réunions et de réunion interministérielle, discours, tablea...

Cote : 19940523/6

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)
1986 : perspectives budgétaires : correspondance, notes, compte-rendu de réunion, fiches, tableaux, graphiques, 1985.

Cote : 19940523/7

Période : 1951 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)

Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

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