Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BRUNET, Alain

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éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)

Cote : 19930637/1-19930637/13

Période : 1988 - 1993
Henry PRADEAUX, Alain BRUNET, Franck HEBERT, chefs de cabinet

Cote : 19930637/1-19930637/3

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
Chrono du courrier départ : 6 avril 1992-26 mars 1993. | - Courriers relatifs à des demandes de subvention : | . réponses conseillant de rep...

Cote : 19930637/1

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
subventions attribuées au titre de la réserve parlementaire : 1989-1992, | . subventions attribuées sur les crédits du ministère en général ...

Cote : 19930637/2

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
subventions attribuées sur les crédits de certaines directions : 1992-1993, | . subventions refusées : 1992-1993.

Cote : 19930637/3

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
Jean HEBRARD, conseiller auprès du ministre

Cote : 19930637/4-19930637/7

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
- Registres du courrier arrivée : 1992-1993. | - Registres des messages reçus par téléphone : 1992-1993. | - Chrono des notes adressées au m...

Cote : 19930637/4

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
- Instituts universitaire de formation des maîtres : 1991-1993 | . rapports de diverses institutions (Académie des sciences, Sénat, Inspecti...

Cote : 19930637/5

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
. dossiers par IUFM (de Lille à Versailles) | - Projet de création d'un Institut international d'histoire des arts : rapport de Pierre ENCRE...

Cote : 19930637/6

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
- Bibliothèques : 1992-1993 | . Bibliothèque de France, | . projet de Bibliothèque nationale des arts, | . bibliothèques universitaires, | ....

Cote : 19930637/7

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
Paul ROLLIN, Claude LAMBERT, chargés de mission

Cote : 19930637/8-19930637/10

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
- Chrono du courrier départ : 28 juillet 1989- 15 avril 1992.

Cote : 19930637/8

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
- Préparation et application de la loi d'orientation sur l'éducation : 1989-1990. | - Rentrée scolaire (préparation, déplacement du ministre...

Cote : 19930637/9

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
- Préparation de diverses réunions : | . réunions de recteurs : 1988-1989 et 1992, | . séminaire des membres du cabinet : 1989, | . séminair...

Cote : 19930637/10

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
Bernard TOULEMONDE, conseiller auprès du ministre

Cote : 19930637/11-19930637/12

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
- Chrono du courrier départ : 16 avril 1992- 25 mars 1993. | - Registres du courrier arrivée : 1992-1993.

Cote : 19930637/11

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
- Réunions de recteurs : 1992-1993. | - Préparation de la rentrée scolaire : 1992-1993. | - Rénovation du collège : 1992-1993. | - Rénovatio...

Cote : 19930637/12

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
Sans titre

Cote : 19930637/13

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
Pierre MAUGER, chargé de mission | - Réseau éducatif dans les zones d'habitat dispersé : dossiers par département et dossiers par académie :...

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)
Pierre GUELMAN, attaché parlementaire | - Débats parlementaires sur le projet de loi d'orientation : 1989 | - Préparation de la rentrée 1992...

Période : 1988 - 1993

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1988-1993)

BRUNET, Alain

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