Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LEROY, Anne

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Inventaire après décès de Anne Leroy ancienne domestique décédée sans héritier domiciliée rue Sainte-Anne, n°2

Cote : MC/ET/XV/1641

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Règlement de succession entre Dominique Jacquesson, notaire au Châtelet, et Jeanne Caffort, sa femme, auparavant femme de Pierre Godart, aus...

Cote : MC/ET/III/207

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Partage de la succession de Pierre I Leroy, notaire au Châtelet, où Antoine Léal, aussi notaire au Châtelet, intervient à cause de sa femme,...

Cote : MC/ET/III/211

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Constitution. DUCREUX, Charlotte, Veuve de. LEROY, Mathieu, sieur de Rodon près Chevreuse. LEROY, Charles-Eléonor, sieur de Rodon près Chevr...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste II FERRET, 23 avril 1650 - 20 juillet 1669 (étude XXXVIII)
reconnaissance et promesse. LEROY, Anne, Veuve de. LECLERC, Antoine, maître d'hôtel du roi, REVEL, Antoinette, servante domestique de SEGUYN...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste II FERRET, 23 avril 1650 - 20 juillet 1669 (étude XXXVIII)
Échange, place, Rue Saint-Germain-l'Auxerrois. SEGUYN, Anne, veuve de. LEROY, Nicolas, contrôleur des payeurs des gages de Messieurs de la c...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste II FERRET, 23 avril 1650 - 20 juillet 1669 (étude XXXVIII)
Vente, place, Rue Saint-Germain-l'Auxerrois. SEGUYN, Anne, veuve de. LEROY, Nicolas, contrôleur des payeurs des gages de Messieurs de la cou...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste II FERRET, 23 avril 1650 - 20 juillet 1669 (étude XXXVIII)

LEROY, Anne

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