Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche

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Sans titre

Cote : 19910840/1

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
SERVICE DES BATIMENTS CIVILS ET DES PALAIS NATIONAUX : | - Rapports publics de la Cour des comptes ; notes et rapports sur l'organisation et...

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
SERVICE DE LA CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES : | - Rapports de M. Guy Delorme : rapport concernant le service de M. Mouillard, a...

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
SERVICE DU DROIT D'ENTREE DANS LES MONUMENTS HISTORIQUES ET LES MUSEES : | - Dossiers comptables : procès-verbaux (rapport)s de vérification...

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
. Ruines gallo-Romaines de Chamlpieu (Orrouy), 1948-1967. | - Paris : | . Arc de Triomphe, 1929-1967. | . Colonne de la Bastille, 1930-1967....

Cote : 19910840/2

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

Cote : 19910840/3-19910840/4

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
. Bail de M. Revoy, 1941-1968. | . Bail du Cercle Nautique de Versailles à la "Petite Venise", 1953-1964. | . Bail des concessionnaires : M....

Cote : 19910840/3

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
. Bail - autorisation d'installer des terrasses dans l'Avenue Nepveu pour divers hôtels : Hôtel de France, At Home, Restaurant de Paris, Gro...

Cote : 19910840/4

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
PROGRAMMES DE L'ENSEMBLE CULTUREL DE LA DEFENSE/PROGRAMMES ARCHITECTURAUX

Cote : 19910840/5-19910840/6

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)
Sans titre

Cote : 19910840/5

Période : 1904 - 1976

Fonds : Culture ; Direction architecture (1904-1976)

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