Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association pour le Développement Économique de la Haute-Durance

4 contenus liés

- Statuts initiaux de l'association (1982, avec statuts de 1994 et 2006). - Rapport d'activité de 1991. - Rapport d'activité et rapport annu...

Cote : 1630 W 3

Période : 1982 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du Bureau de l'Europe et du Développement des Territoires de la Préfecture des Hautes-Alpes
- Protocole d'accord pluriannuel 2006-2008 (Etat/Région/Département/ADECOHD) ; Note d'observation de l'ADECOHD ; Rapport définitif de l'audi...

Cote : 1630 W 5

Période : 1995 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du Bureau de l'Europe et du Développement des Territoires de la Préfecture des Hautes-Alpes
Association pour le développement économique de la Haute-Durance (ADECOHD)

Cote : 1630 W 3-5

Période : 1982 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du Bureau de l'Europe et du Développement des Territoires de la Préfecture des Hautes-Alpes
- Assemblée générale du 25 mars 2000 ; Audit de la structure réalisée par le Conseil Régional (avec note d'observations de l'ADECOHD sur cet...

Cote : 1630 W 4

Période : 2000 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du Bureau de l'Europe et du Développement des Territoires de la Préfecture des Hautes-Alpes

Association pour le Développement Économique de la Haute-Durance

4 contenus liés

Liens