Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Banque de France

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Procès-verbal d'enchères par le département de la Seine d'un terrain à Neuilly, 35, rue de Sablonville, et 40, avenue de Neuilly, et adjudic...

Cote : MC/ET/XCIII/931

Période : 1899 - 1899

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Édouard DELORME, 25 août 1886 - 3 décembre 1923 (étude XCIII)
Vente par Armand Félix Eugène Marie Levasseur, avocat, et Marie Amélie Quertier, sa femme, épouse, boulevard du Palais, à la Banque de Franc...

Cote : MC/ET/XCIII/934

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Édouard DELORME, 25 août 1886 - 3 décembre 1923 (étude XCIII)
Demande de la Banque de France pour transformation, 1 quai des Etats-Unis.

Cote : 2 T 1112-547

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de la Banque de France pour construction d'une succursale, quai du Midi.

Cote : 2 T 19-2236

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de construction d'une guérite quai du Midi pour la succursale de la Banque de France.

Cote : 2 T 9

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Banque de France : succursale d'Aurillac

Période : 1854 - 1989

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Travaux divers, contrôle et entretien des bâtiments

Période : 1854 - 1989

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Installation d'un réseau d'alerte relié au poste de police : correspondance (1944-1945) ; Visite de l'immeuble et procès-verbal de récolemen...

Cote : 34 J 29

Période : 1944 - 1955

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Visite de l'immeuble et procès-verbal de récolement d'état des lieux, correspondance, devis, règlement et mémoires des honoraires (1953-1958...

Cote : 34 J 30

Période : 1953 - 1958

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Visite de l'immeuble, procès-verbal de récolement d'état des lieux, correspondance, devis, règlement et mémoires des honoraires (1959-1961) ...

Cote : 34 J 31

Période : 1959 - 1970

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)

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