Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre national des œuvres universitaires et scolaires (France)

Date de début :

1 janvier 1947

Source :

Archives nationales : Centre national des œuvres universitaires et scolaires

Autres ressources :

Wikidata : centre national des œuvres universitaires et scolaires
data.bnf.fr : Centre national des oeuvres universitaires et scolaires. France

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Cote : 19870184/2

Période : 1954 - 1963

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Services financiers ; Bureau gestion financière des établiss...
1) Circulaires du Directeur du Centre. 1960-1963. | 4 2) Correspondance générale. 1960-1961. | 3) Conseil d'administration : procès-verbaux,...

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Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Services financiers ; Bureau gestion financière des établiss...
Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Services financiers ; Bureau gestion financière des établiss...

Cote : 19870184/1-19870184/9

Période : 1954 - 1963
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Période : 1954 - 1963

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Services financiers ; Bureau gestion financière des établiss...
id. 1959. | 2) accordées aux oeuvres universitaires - par académies. subventions | - tableaux récapitulatifs des demandes. | - arrêtés de...

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Période : 1954 - 1963

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Services financiers ; Bureau gestion financière des établiss...
id. 1960. | 1) projets de budgets. | 2) subventions aux oeuvres universitaires.

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Période : 1954 - 1963

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Services financiers ; Bureau gestion financière des établiss...
id. 1960-1963. | 3) comptes financiers 1960. | 4) projets de budgets 1961. | 2) subventions aux oeuvres universitaires 1961. | 3) projets de...

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