Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Petit, Octave César

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Constitution de 250 livres de rente par Octave César Petit, marchand orfèvre joaillier, quai des Orfèvres.

Cote : MC/ET/X/414

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Petit (Octave César), marchand orfèvre joaillier, quai des Orfèvres § Présent à l'inventaire

Cote : MC/ET/X/302

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Petit (Octave César), marchand orfèvre joaillier, quai des Orfèvres § Transport de rente

Cote : MC/ET/X/303

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Petit (Octave César), marchand orfèvre joaillier, quai des Orfèvres § Constitution

Cote : MC/ET/X/303

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Petit (Octave César), marchand orfèvre joaillier, quai des Orfèvres § Rachat royal

Cote : MC/ET/X/316

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Petit (Octave César), marchand orfèvre joaillier, quai des Orfèvres § Inventaire après décès de la mère de ..

Cote : MC/ET/X/316

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)
Petit (Octave César), marchand orfèvre, quai des Orfèvres § Notoriété

Cote : MC/ET/X/319

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de LA FOSSE, 19 novembre 1698 - 4 avril 1731 (étude X)

Petit, Octave César

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