Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Entreprise minière et chimique

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Organisation de la direction de l'entreprise ; nomination des directeurs généraux d'Electricité de France et de Gaz de France, réforme de la...

Cote : 19980553/1

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Contrat de plan 1997-2000.

Cote : 19980553/2

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Conseil informel à Bologne sur les conditions de réalisations du MIE, 3-4 février 1 996

Cote : 19980553/4

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Marché intérieur de l'Electricité.

Cote : 19980553/7

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Lignes électriques

Cote : 19980553/9-19980553/10

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Cazaril - Aragon (ligne 400 kv) ; interconnexion électrique France-Espagne. Rapport d'EDF, contentieux, notes, réunions interministérielles,...

Cote : 19980553/9

Période : 1995 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Boutre-Broc Carros (ligne 400 kv) ; réunions, notes, rapport d'EDF.

Période : 1996 - 1997

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Electricité service Gironde (ESG) filiale d'EDF.

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Golbey (Vosges).

Période : 1996 - 1996

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Granzay -Valdivienne ; contentieux.

Période : 1995 - 1995

Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)

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