Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Entreprise minière et chimique

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CDF CHIMIE

Cote : 19910150/1-19910150/6

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
1. Statut, 1975. | 2. Directoire (PV), 1968-1983. | 3. Conseil de Surveillance (PV), 1968-1983. | 4. Comité financier (PV), 1968-1983.

Cote : 19910150/1

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
1. Rapports trimestriels, 1983-1986. | 2. Situation financière, 1968-1973. | 3. Comptes et bilans, 1968-1973.

Cote : 19910150/2

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
1. Comptes et bilans, 1968-1973. | 2. Contrat de Plan, 1976-1977. | 3. Contrôle d'Etat (relations entre les entreprises chimiques et l'Etat ...

Cote : 19910150/3

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
1. Directoire (PV), 1972-1977. | 2. Comité de Surveillance (PV), 1972-1977. | 3. Comité financier (PV), 1972-1977.

Cote : 19910150/8

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
. EMC FILIALES | 1. Filiales du groupe EMC s.d. | 2. Azote et produits chimiques (ARC). | - directoire (PV), 1977-1978. | - conseil de surve...

Cote : 19910150/13

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
1. Mines de Potasse d'Alsace (MPDA), 1968-1980. | - perspectives à 5 ans. | - projet de saline. | - projets miniers et recherches pour l'amé...

Cote : 19910150/14

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
. Affaires diverses, 1967-1979 | 1. Affaire du Mont (Usine CDF dans les Pyrénées Atlantiques). | 2. Investissements de CDF-Chimie. | 3. Plan...

Cote : 19910150/5

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
1. Rapprochement EMC/CDF-Chimie, 1969-1978. | 2. Accord de CDF-Chimie avec d'autres entreprises, 1969-1978.

Cote : 19910150/6

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...
1. Etat de prévisions de recettes et de dépenses, 1968-1977. | 2. Plan à long terme et contrat de plan à 5 ans, 1968-1977.

Cote : 19910150/10

Période : 1960 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie ; Chargé de mis...

Entreprise minière et chimique

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