Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COLOMB, Jean-Pierre

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1784-1788

Cote : 1 E 5338

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1788-1790

Cote : 1 E 5339

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1791-1792

Cote : 1 E 5340

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1792-1793

Cote : 1 E 5341

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1793-1795

Cote : 1 E 5342

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1796-1797

Cote : 1 E 5343

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1797-1798

Cote : 1 E 5344

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1798-1800

Cote : 1 E 5345

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1800-1801

Cote : 1 E 5346

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1801-1802

Cote : 1 E 5347

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

COLOMB, Jean-Pierre

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