Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COLOMB, Jean-Pierre

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1802-1803

Cote : 1 E 5348

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1803 -1803

Cote : 1 E 5349

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1806-1807

Cote : 1 E 5350

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1808-1810

Cote : 1 E 5351

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1811-1815

Cote : 1 E 5352

Période : 1758 - 1815

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
CHEBANCE, André | CHERKI, Lucien | CHEVALIER, Jean | CHEVALLIER, Roland | CHEVALLIER, Roland | CHEVRIER, Pierre | CHEYMOL, Paulin | CHIRAC, ...

Cote : 19890196/9

Période : 1983 - 1983

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...

COLOMB, Jean-Pierre

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