Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires

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Sans titre

Cote : 20050155/1

Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- fiches approuvées par le CIADT (2003). Pré CIADT (10 décembre 2003) : ordre du jour, dossier de travail, fiches de la DATAR, notes, corre...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- préparation du CIADT du 18 décembre 2003 : convocations aux réunions, fiches par région rédigées par la DATAR, propositions de modificati...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- projet de mise en place d'un mode d'organisation fonctionnelle en matière d'accès numérique à l'information scientifique et technique : n...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
Sans titre

Cote : 20050155/2

Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- notes, comptes rendus de réunions, note de positionnement, notes manuscrites, correspondance, notes et correspondance suite à l'expertise...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- notes, notes manuscrites, relevé de conclusions de réunions, présentation synthétique du projet de cyclotron médical et avis du Conseil d...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- notes sur la recherche en Basse Normandie (2002). Alençon | (29 novembre 2002).- notes, documentation sur les assises des libertés locale...

Période : 2002 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
(16 avril 2003).- dossier de synthèse, coupures de presse, programme, discours de la ministre, dossier de présentation de la région dont les...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
Sans titre

Cote : 20050155/3

Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)

France. Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires

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