Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courlay, Guillaume de

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Marché de serrurerie avec Simon MASSON pour François SABATHIER, notaire et secrétaire du roi, concernant Guillaume de COURLAY, notaire et se...

Cote : MC/ET/I/6

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Bail à Jean DIEU et bail à Gilles COLLIN par Guillaume de COURLAY, seigneur de Vitry et de Villejuif, conseiller en l'Hôtel de Ville de Pari...

Cote : MC/ET/I/6

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
COURLAY (Guillaume de), seigneur de Vitry-sur-Seine, conseiller, notaire et secrétaire du roi, Transport et vente d'un quartier de terre ass...

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Vente d'un arpent de terre à Orly concernant Guillaume de COURLAY, seigneur de Vitry-sur-Seine, conseiller, notaire et secrétaire du roi.

Cote : MC/ET/I/2

Période : 1578 - 1578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
COURLAY (Guillaume de), seigneur de Vitry-sur-Seine Vente d'un quartier de terre sise au terroir de Thiais, à ..

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Vente de bois par Guillaume de COURLAY, seigneur de Vitry-sur-Seine et de Villjuifve, notaire et secrétaire du roi.

Cote : MC/ET/I/2

Période : 1578 - 1578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Vente d'un 1/2 arpent de terre labourable, assise au terroir de Vitry, à Guillaume COURLAY, seigneur de Vitry et de Villejuive, notaire et s...

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Accord en vue du mariage de Marie COURLAY, fille de Guillaume de COURLAY [seigneur de Malasses et de Vitry-sur-Seine].

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Accord en vue de mariage concernant Marie LECOINCTE, femme de Guillaume de COURLAY.

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
COURLAY (Guillaume de), seigneur de Vitry-sur-Seine, conseiller, notaire et secrétaire du roi Transport de rente à ..

Cote : MC/ET/I/4

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Quittance par Guillaume de COURLAY, notaire et secrétaire du roi.

Cote : MC/ET/I/2

Période : 1578 - 1578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Obligation concernant Guillaume de COURLAY, seigneur de Vitry-sur-Seine et de Villejuif, conseiller, notaire et secrétaire,du roi.

Cote : MC/ET/I/2

Période : 1578 - 1578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Vente de 43 perches 1/2 de terre à Guillaume de COURLAY, seigneur de Vitry et de Villejuifve, notaire et secrétaire du roi.

Cote : MC/ET/I/2

Période : 1578 - 1578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
COURLAY (Guillaume de), seigneur de Vitry-sur-Seine et de Villejuive, conseiller, notaire et secrétaire du roi Vente d'une pièce de terre la...

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
COURLAY (Guillaume de), seigneur de Vitry-sur-Seine et de Villejuive Vente de terre par...

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Déclaration par Guillaume de COURLAY, secrétaire du roi, seigneur de Vitry.

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
COURLAY (Guillaume de), seigneur de Vitry-sur-Seine Reconnaissance de créance envers...

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
COURLAY (Guillaume de), seigneur de Vitry-sur-Seine Constitution de rente

Cote : MC/ET/I/5

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)

Courlay, Guillaume de

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