Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ecole nationale supérieure de police (saint-cyr-au-mont-d'or , rhône)

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34e promotion (1982-1984), 35e promotion (1983-1985) et 36e promotion (1984-1986)

Cote : 20030466/2

Période : 1984 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
42e promotion (1990-1992)

Cote : 20030466/5

Période : 1992 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1983-1984

Cote : 20030466/8

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1985

Cote : 20030466/9

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1987

Cote : 20030466/11

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1991

Cote : 20030466/18

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
Dossiers des promotions d’élèves commissaires sortis de l’Ecole Nationale Supérieure de Police (ENSP) de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or

Cote : 20030466/1-20030466/6

Période : 1979 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
43e promotion (1991-1993) et 44e promotion (1992-1994)

Cote : 20030466/6

Période : 1993 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
Commissions d'avancement aux grades de commissaire principal, commissaire divisionnaire et de commissaire divisionnaire à l'échelon fonction...

Cote : 20030466/7-20030466/29

Période : 1982 - 1999

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1982

Cote : 20030466/7

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1988

Cote : 20030466/13

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1989

Cote : 20030466/15

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1990

Cote : 20030466/16

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1997

Cote : 20030466/26

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
Avancement à l'échelon fonctionnel de commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel

Cote : 20030466/27-20030466/29

Période : 1988 - 1999

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1963-1996

Cote : 20030466/30

Période : 1963 - 2001

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
, 1997 2001

Cote : 20030466/31

Période : 1963 - 2001

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...

Cote : 20030466/1-20030466/31

Période : 1963 - 2001
31e promotion (1979-1981), 32e promotion (1980-1982) et 33e promotion (1981-1983)

Cote : 20030466/1

Période : 1981 - 1983

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
37e promotion (1985-1987), 38e promotion (1986-1988) et 39e promotion (1987-1989)

Cote : 20030466/3

Période : 1987 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
40e promotion (1988-1990) et 41e promotion (1989-1991)

Cote : 20030466/4

Période : 1990 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
Avancement aux grades de commissaire principal et de commissaire divisionnaire

Cote : 20030466/7-20030466/26

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1986

Cote : 20030466/10

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1992

Cote : 20030466/20

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1993

Cote : 20030466/22

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1994

Cote : 20030466/23

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1995

Cote : 20030466/24

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1988-1993

Cote : 20030466/27

Période : 1988 - 1999

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1994-1995

Cote : 20030466/28

Période : 1988 - 1999

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1996-1999

Cote : 20030466/29

Période : 1988 - 1999

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
Annuaires du corps de conception et de direction de la Police nationale

Cote : 20030466/30-20030466/31

Période : 1963 - 2001

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...

ecole nationale supérieure de police (saint-cyr-au-mont-d'or , rhône)

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