Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lorraine, Henry de ? ? ?

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LORRAINE (Henry de) duc de GUISE, pair de France § Transaction entre Jean BANESON, sieur de REAUX, conseiller et secrétaire d'Henry de LORRA...

Cote : MC/ET/LXXIII/398

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1647 - 1659 (étude LXXIII)
LORRAINE (Henry de) à présent étudiant au collège de Clermont en l'Université de Paris § Procuration par Henry de LORRAINE à Pierre de LESPI...

Cote : MC/ET/LXXIII/335

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
LORRAINE (Henry de) prieur commendataire du prieuré Notre-Dame du Parc lez Harcourt, diocèse d'Evreux, étudiant au collège de Clermont. § Pr...

Cote : MC/ET/LXXIII/335

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
LORRAINE (Henry de) duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, pair et grand chambellan de France, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en l'Ile...

Cote : MC/ET/LXXIII/291

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Résignation par Pierre Cadot, prêtre, abbé commendataire de l'abbaye Saint-Eloi de Noyon, de son abbaye, en faveur de Henri de Lorraine, fil...

Cote : MC/ET/LXXIII/333

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
LORRAINE (Henry de) clerc du diocèse de Paris, étudiant au collège de Clermont § Procuration en blanc de Henry de LORRAINE pour la prise de ...

Cote : MC/ET/LXXIII/335

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
LORRAINE (Henry de) Prieur commendataire du Prieuré de Notre-Dame du Parc les Harcourt, ordre de Saint-Augustin, diocèse d'Evreux, demeurant...

Cote : MC/ET/LXXIII/337

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Quittance de Charles de Gonzague de Clèves duc de Nevers, demeurant à présent à l'hôtel de Retz près du Louvre en son nom et comme tuteur de...

Cote : MC/ET/LXXIII/292

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)

Lorraine, Henry de ? ? ?

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