Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France). Direction départementale des Territoires

Source :

Wikidata : direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

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Réserves ministérielles (classement des réserves de chasse par commune) : Aiguilles, Ancelle, Arvieux, Bénévent-et-Charbillac, Briançon, Cer...

Cote : 1711 W 60

Période : 1956 - 1980

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mise en place du plan de chasse sur le Parc national des Écrins (1977 à 1983), sur la forêt domaniale de Chaillol (1981-1982), sur La Grave,...

Cote : 1711 W 27

Période : 1977 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Mise en place du plan de chasse sur La Grave, Villar-d'Arène (1984), sur Névache (1985), sur La Cluse-en-Dévoluy (1986), sur le nord du dépa...

Cote : 1711 W 28

Période : 1984 - 1991

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Dossiers administratifs et financiers de sociétés de chasse pour améliorations cynégétiques sur Châteauroux, Freissinières, La Grave, Villar...

Cote : 1711 W 57

Période : 1980 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Chasse et faune sauvage

Cote : 1711 W 1-65

Période : 1925 - 2003

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage

Cote : 1711 W 39, 45, 50

Période : 1981 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Assemblées générales des chasseurs de 1981 à 1989 et comptes-rendus de réunions de 1986 à 1990 et de 2000.

Cote : 1711 W 39

Période : 1981 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Réglementation ancienne composition, textes, comptes-rendus de réunions et correspondance.

Cote : 1711 W 45

Période : 1998 - 1999

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Comptes-rendus de réunions de 1996 et de 1997.

Cote : 1711 W 50

Période : 1996 - 1997

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes
Organisation de la chasse

Cote : 1711 W 55

Période : 1966 - 1992

Fonds : Bordereau de versement de la section Chasse de la Direction dépertementale des Territoires des Hautes-Alpes

Hautes-Alpes (France). Direction départementale des Territoires

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