Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Département des Hautes-Alpes

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Marché de fourniture d'un logiciel de l'allocation de revenu minimum d'insertion et des parcours des bénéficiaires.

Cote : 1787 W 1

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de la Direction du numérique, des usages et des moyens du Département des Hautes-Alpes
Délégations de fonction : arrêtés originaux (retour de Préfecture).

Cote : 1793 W 10

Période : 2004 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Cellule Assemblée et Commissions du Département des Hautes-Alpes
Bordereau de versement de la Maison des Solidarités de Gap

Cote : 1776 W 1

Période : 1994 - 2009
Bordereau de versement de la Direction du numérique, des usages et des moyens du Département des Hautes-Alpes

Cote : 1787 W 1

Période : 2005 - 2005
Décision Administrative d'Attribution de Marchés : originaux.

Cote : 1793 W 3

Période : 2004 - 2010

Fonds : Bordereau de versement de la Cellule Assemblée et Commissions du Département des Hautes-Alpes
Délégations de signature originales (Raymond Marigne (01/04/2008) et annulations avant le 10/05/2010) : arrêtés.

Cote : 1793 W 4

Période : 2008 - 2010

Fonds : Bordereau de versement de la Cellule Assemblée et Commissions du Département des Hautes-Alpes
Dossiers sociaux de personnes dont le nom commence par la lettre B.

Cote : 1776 W 1

Période : 1994 - 2009

Fonds : Bordereau de versement de la Maison des Solidarités de Gap
Bordereau de versement de la Cellule Assemblée et Commissions du Département des Hautes-Alpes

Cote : 1793 W 3-10

Période : 2004 - 2010

Département des Hautes-Alpes

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