Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trésorerie générale des Hautes-Alpes

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Perception d'Orpierre : commune de Nossage-et-Bénévent, Sainte-Colombe, Saléon, Trescléoux, Syndicat intercommunal à vocation multiple des B...

Cote : 1189 W 12

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Remollon : commune de Rousset, Théus, Syndicat intercommunal à vocation multiple du Bas Canton de Chorges, Service Incendie,...

Cote : 1189 W 14

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Rosans : commune de Chanousse, commune et Service d'eau de Montjay, Moydans, Ribeyret, Saint-André-de-Rosans.

Cote : 1189 W 15

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Saint-Bonnet-en-Champsaur : commune des Costes, La Fare-en-Champsaur, Forest-Saint-Julien, Les Infournas.

Cote : 1189 W 17

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Saint-Bonnet-en-Champsaur : commune et Service d'eau de La Motte-en-Champsaur, Le Noyer, Poligny.

Cote : 1189 W 18

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Saint-Bonnet-en-Champsaur : commune de Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros.

Cote : 1189 W 19

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Saint- Etienne-en-Dévoluy : commune de La Cluse, commune, centre communal d'action sociale de Saint-Disdier-en-Dévoluy, Synd...

Cote : 1189 W 20

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Saint- Firmin : commune de la Chapelle-en-Valgaudemar, Chauffayer, Le Glaizil, Saint-Jacques-en-Valgaudemar.

Cote : 1189 W 21

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Saint- Firmin : commune de Saint-Maurice-en-Valgaudemar, Villar-Loubière, Syndicat intercommunal à vocation multiple et Syndic...

Cote : 1189 W 22

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Saint-Jean-Saint-Nicolas : commune de Champoléon, syndicat intercommunal du Haut Drac. - Perception de Savines-le-Lac : comm...

Cote : 1189 W 23

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Trésorerie générale des Hautes-Alpes

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