Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roumier, François (16..-1748)

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Déclaration par Denis Jossenay, architecte du roi, pensionnaire et premier dessinateur du roi, demeurant au Louvre, dans le cadre de travaux...

Cote : MC/ET/XXVI/351

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Obligation concernant François Roumier, sculpteur des bâtiments du roi, rue Froidmanteau.

Cote : MC/ET/XXVI/367

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Bail à ferme concernant François Roumier, sculpteur des bâtiments du roi, place du Vieux-Louvre.

Cote : MC/ET/XXVI/431

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Quittance concernant François Roumier, sculpteur des bâtiments du roi, place du Vieux-Louvre.

Cote : MC/ET/XXVI/434

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Dépôt de nomination d'expert concernant François Roumieu, sculpteur des bâtiments du roi, rue Froidmanteau.

Cote : MC/ET/XXVI/362

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Procuration concernant François Roumier, sculpteur des bâtiments du roi, rue Froidmanteau.

Cote : MC/ET/XXVI/366

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Dépôt d'espèces, cahier de dépots et quittances concernant la succession de Jean Delamotte, intendant des bâtiments du roi, et concernant Ro...

Cote : MC/ET/XXVI/428

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Obligation concernant François Roumier, sculpteur des bâtiments du roi, place du Vieux-Louvre.

Cote : MC/ET/XXVI/429

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Compte et bail concernant François Roumier, sculpteur des bâtiments du roi, place du Vieux-Louvre.

Cote : MC/ET/XXVI/431

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)
Bail à ferme concernant François Roumier, sculpteur des bâtiments du roi, place du Vieux-Louvre.

Cote : MC/ET/XXVI/437

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)

Roumier, François (16..-1748)

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