Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SCANVIC, Frédéric

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Cote : 19940509/1

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Ministères des finances, du budget, de la culture, de la communication, de l'éducation nationale, du commerce, de l'industrie, de l'agricult...

Cote : 19940509/3

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Préparation des Comités techniques paritaires (CTP), 1989.

Cote : 19940509/5

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
1.3. VISITES OFFICIELLES DANS LES DOM-TOM. 1

Cote : 19940509/13-19940509/49

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre aux Antilles , 7-11 décembre 1989. 1

Cote : 19940509/13-19940509/14

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre, 13-17 octobre 1988.

Cote : 19940509/20

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du premier ministre et du ministre, 5-8 avril 1990.

Cote : 19940509/22

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre, 23-25 février 1989.

Cote : 19940509/24

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
13.4. REUNION

Cote : 19940509/26-19940509/30

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Recueil des discours prononcés par le ministre à la Réunion, 1988-1992. | Visite du ministre, 18-22 décembre 1988.

Cote : 19940509/26

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre, avril 1991. | Visite du ministre : situation de l'audiovisuel , mai 1991. 1

Cote : 19940509/28

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre, 21-22 novembre 1991.

Cote : 19940509/29

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre, 5-7 novembre 1992.

Cote : 19940509/30

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
1.3.5. MAYOTTE | Visite du ministre à l'occasion du 150e anniversaire du rattachement de l'île à la France : notes sur les investissements p...

Cote : 19940509/31

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre : réunion des hauts fonctionnaires civils et militaires et des représentants des élus, 23-25 avril 1990.

Cote : 19940509/32

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du premier ministre, août 1988.

Cote : 19940509/34

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du premier ministre et du ministre, août 1989.

Cote : 19940509/36

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre ; dégâts causés par les cyclones Esau et Fran, projets architecturaux du futur centre culturel "Jean-Marie Tjibaou", mars...

Cote : 19940509/40

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Visite du ministre, suite au passage du cyclone Wasa, décembre 1991.

Cote : 19940509/47

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
1.4. RELATIONS INTERNATIONALES.

Cote : 19940509/50-19940509/53

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
1.5.1. GUYANE.

Cote : 19940509/54-19940509/55

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Evénements de 1991 : revue de presse, présentation générale de l'île et documentation réunie en vue de la visite du ministre (mars 1991), sy...

Cote : 19940509/56

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Evénements de 1991 : notes et articles de presse ; conférence de presse du ministre (27 février 1991) ; propositions et lettres envoyées par...

Cote : 19940509/57

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
Recueils similaires pour 1990 et pour janvier-mai 1992 (classement chronologique par mois ou thématique : présentation générale de l'île, R....

Cote : 19940509/59

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)
1.5.3. MAYOTTE.

Cote : 19940509/60-19940509/62

Période : 1984 - 1993

Fonds : Dom-Tom ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1984-1993)

SCANVIC, Frédéric

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