Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meyohas, Jacques

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- Idem

Cote : 19960368/6

Période : 1993 - 1994

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
- Minutiers chronologiques de Christian Charpy.

Cote : 19960368/7

Période : 1994 - 1994

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
- Idem

Cote : 19960368/8

Période : 1994 - 1995

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
- Idem

Cote : 19960368/9

Période : 1995 - 1995

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
. Dossiers de travail (classés par ordre alphabétique de thème)

Cote : 19960368/9-19960368/13

Période : 1987 - 1995

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
Sans titre

Cote : 19960368/9

Période : 1987 - 1995

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
- Aléas thérapeutiques. Mise en place d'un régime d'indemnisation : notes. Projet de loi de couverture des accidents médicaux graves.

Période : 1994 - 1994

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
- Budget. Préparation des contrats de plan Etat-Régions : notes, fiches de mesures. Circulaires.

Période : 1993 - 1994

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales du sénat : rapport, allocutions, notes.

Période : 1993 - 1993

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)
Sans titre

Cote : 19960368/10

Période : 1987 - 1995

Fonds : Santé ; Cabinet et services rattachés au ministre de la Santé ; Cabinet (1987-1995)

Meyohas, Jacques

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