Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sevestre, Louis,

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DOREUR (marchand LIBRAIRE et) (Association) § Sommation d'Etienne SAUVAGE, Etienne HANRION Claude HERISSAN, François DROU, Michel VAUGON, Gu...

Cote : MC/ET/XLIII/51

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
LIBRAIRE (marchand) et maître IMPRIMEUR à Paris SEVESTRE (Louis) § Sommation à Louis SEVESTRE et autres.

Cote : MC/ET/XLIII/51

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
IMPRIMEUR (Me) et marchand libraire à Paris SEVESTRE (Louis) § Sommation à Louis SEVESTRE et autres.

Cote : MC/ET/XLIII/51

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
IMPRIMEUR (Me) et marchand LIBRAIRE SEVESTRE (Louis) rue du Mûrier § Inventaire en présence de Louis SEVESTRE

Cote : MC/ET/XLIII/56

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
SEVESTRE (Louis) maître Imprimeur et marchand libraire rue du Mûrier § Inventaire des biens de Simon LE MAIRE maître tonnelier-déchargeur de...

Cote : MC/ET/XLIII/56

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
LIBRAIRE (maître IMPRIMEUR et marchand) SEVESTRE (Louis) rue du Mûrier § Inventaire en présence de Louis SEVESTRE

Cote : MC/ET/XLIII/56

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
SEVESTRE (Louis) marchand libraire, maître imprimeur, bourgeois de Paris demeurant rue du Mûrier § Bail par Louis SEVESTRE et par Jean GUERI...

Cote : MC/ET/XLIII/57

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
LIBRAIRE (marchand) maître Imprimeur, bourgeois de Paris SEVESTRE (Louis) rue du Mûrier § Bail par Louis SEVESTRE et par Jean GUERIN, marcha...

Cote : MC/ET/XLIII/57

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
IMPRIMEUR (marchand LIBRAIRE, Me) Bourgeois de Paris SEVESTRE (Louis) rue du Mûrier § Bail par Louis SEVESTRE et par Jean GUERIN, marchand t...

Cote : MC/ET/XLIII/57

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)
SEVESTRE (Louis) marchand libraire, maître imprimeur bourgeois de Paris § Inventaire de défunt Antoine COULLON, marchand libraire, maître im...

Cote : MC/ET/XLIII/57

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)

Sevestre, Louis,

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