Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sevestre, Louis,

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§ Bail à loyer passé par Louis SEVESTRE, marchand libraire, rue du mûrier, à Simon GERARD, tailleur et valet de chambre de Monseigneur le Pr...

Cote : MC/ET/XXXIII/270

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
§ Transport de rente à Louis SEVESTRE, maître imprimeur et marchand libraire, rue du Mûrier, par Geoffroy FONTAINE, maître tailleur d'habits...

Cote : MC/ET/XXXIII/270

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
§ Vente à Louis SEVESTRE, maître imprimeur et libraire, rue du Mûrier, par Pierre GUERREAU, praticien au palais, rue Ferronnerie.

Cote : MC/ET/XXXIII/270

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
SEVESTRE (Louis) Marchand libraire et imprimeur Rue du Mûrier. § Constitution de rente faite par Pierre GUERREAU, praticien au palais, rue d...

Cote : MC/ET/XXXIII/271

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
LIBRAIRE, imprimeur SEVESTRE (Louis) Rue du Mûrier § - Constitution de rente.

Cote : MC/ET/XXXIII/271

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
MAÇONNERIE § Marché fait par Claude VERGER maçon rue de la Tixeranderie, et Simon LEMAIRE, maître tonnelier, rue Saint-Etienne des Grès, Lou...

Cote : MC/ET/XXXIII/279

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
SEVESTRE (Louis) Libraire Rue du Mûrier § Mise en apprentissage par Jean SEVESTRE, imprimeur, rue traversière, de son neveu, Didier ALARDOT,...

Cote : MC/ET/XXXIII/282

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
LIBRAIRE SEVESTRE (Louis) Rue du Mûrier § Mise en apprentissage auprès de Louis SEVESTRE

Cote : MC/ET/XXXIII/282

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
LIBRAIRE, imprimeur SEVESTRE (Louis) Rue du Mûrier. § Obligation.

Cote : MC/ET/XXXIII/284

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
SEVESTRE (Louis) Libraire, imprimeur. Rue du Mûrier. § Bail à loyer passé par Louis SEVESTRE, et Simon LEMAYRE, maître tonnelier, déchargeur...

Cote : MC/ET/XXXIII/284

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)

Sevestre, Louis,

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