Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

VIALATTE, Michel

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Sans titre

Cote : 19890014/2

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
. Manifestations culturelles diverses, 1987 | En particulier dossier sur le salon du Sport à Metz en avril 1987, sur la commémoration du 50è...

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
. Galeries Nationales du Parc des Princes | Ouverture au public, différentes étapes avant l'inauguration : | Financement des travaux, règlem...

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
. Projet de construction de l'antenne du Musée dans le Département de la Loire | (Sur l'autoroute Clermont Ferrand/Lyon)-audience de M. NEUW...

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
Registre d'enregistrement de la correspondance arrivée : 1384-1390. | n°1 à 1990. | 4/7/1985 au 16/7/1986.

Cote : 19890014/6

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
n°4518 à 7480 | 3/8/1987 au 28/1/1988.

Cote : 19890014/9

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
Telex départ | 24/6/1986 à 29/4/88.

Cote : 19890014/11

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
Chronos départ interne

Cote : 19890014/12-19890014/15

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
24/3/1986 à 30/9/1986. | n°1 à 1447.

Cote : 19890014/12

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)
n°1913 à 2460 | 2/12/1986 au 31/3/1987

Cote : 19890014/19

Période : 1985 - 1988

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1985-1988)

VIALATTE, Michel

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