Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Séguier, Tanneguy (?-1642)

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SEGUIER (Tanneguy) chevalier seigneur des grand et petit Drancy, L'Etang-la-Ville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils d'Etat ...

Cote : MC/ET/LXXIII/372

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Tanneguy) chevalier seigneur des Petit et Grand Drancy, conseiller du Roi en ses conseils et président en sa cour de Parlement. § R...

Cote : MC/ET/LXXIII/382

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Consentement par Pierre Séguier, conseiller du roi en son conseil d'Etat, marquis d'O, baron de Sorel et de Chars, l'un des légataires unive...

Cote : MC/ET/LXXIII/345

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Tanneguy) chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et Privé, président en sa cour de Parlement, seigneur de L'ETANG, DRA...

Cote : MC/ET/LXXIII/355

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Tanneguy) chevalier seigneur des grand et petit Drancy, L'Etang-la Ville et autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat ...

Cote : MC/ET/LXXIII/382

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Tanneguy) chevalier seigneur du Grand et petit DRANCY, L'ETANG-LA-VILLE et autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat e...

Cote : MC/ET/LXXIII/383

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Quittance de Tanneguy Séguier, seigneur de Drancy et de l'Etang-la-Ville, à Germain Du Deffand, conseiller maître d'hôtel ordinaire du roi, ...

Cote : MC/ET/LXXIII/344

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Tanneguy) seigneur du grand et petit RANCY et de L'ETANG-LA-VILLE, conseiller du Roi en ses conseils, président en son Parlement de...

Cote : MC/ET/LXXIII/359

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Tanneguy) seigneur du grand et petit RANCY et de l'Etang-la-Ville, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et Privé, président en ...

Cote : MC/ET/LXXIII/360

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Tanneguy) chevalier seigneur de DRANCY et de L'ETANG LA VILLE, conseiller du Roi et président à mortier au Parlement. § Quittance d...

Cote : MC/ET/LXXIII/377

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Séguier, Tanneguy (?-1642)

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