Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes. Inspection académique

260 contenus liés

Politique de la ville

Période : 1999 - 2009

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Contrat éducatif local (CEL)

Période : 2000 - 2007

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Avenant aux conventions dans les communes, brochure expliquant le CEL, dossiers de mise en place dans les communes de Labenne et Labouheyre.

Cote : 1467 W 1

Période : 2000 - 2007

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Dossiers de mise en place dans les communes de Morcenx, Peyrehorade, Ondres, Sabres, Saint-Sever, Saint-Paul-lès-Dax, Saint-Martin-de-Seigna...

Cote : 1467 W 2

Période : 2000 - 2007

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

Période : 1999 - 2009

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Courriers administratifs, bilan de contrat de ville dont ceux des écoles du Peyrouat et du Carboué de Mont-de-Marsan et de l'école du Biarnè...

Cote : 1467 W 3

Période : 1999 - 2004

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Courriers administratifs.

Cote : 1467 W 4

Période : 2003 - 2006

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Demandes de subventions des associations, lettre A.

Cote : 1467 W 5

Période : 2003 - 2006

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Demandes de subventions des associations, lettres B à S.

Cote : 1467 W 6

Période : 2003 - 2006

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Courriers administratifs, changement de dénomination.

Cote : 1467 W 7

Période : 2006 - 2009

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Demandes de subventions des associations, lettres A à S.

Cote : 1467 W 8

Période : 2007 - 2008

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)

Période : 2006 - 2007

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Demandes de subventions des communes.

Cote : 1467 W 9

Période : 2006 - 2007

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Plan d'action stratégique de l'État au département (PASED)

Période : 2002 - 2006

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Programmation des crédits, demandes de subventions des communes et associations, correspondance.

Cote : 1467 W 10

Période : 2002 - 2006

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Vie scolaire

Période : 1953 - 2016

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Examens d'entrée

Période : 1970 - 1974

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Examens d'entrée en 6°, en seconde et en Brevets d'études professionnelles.

Cote : 1467 W 11

Période : 1970 - 1974

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Examens de fin d'études

Période : 1974 - 2009

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Cote : 1467 W 12

Période : 1974 - 1975

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Cote : 1467 W 13

Période : 1976 - 1977

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Cote : 1467 W 14

Période : 1978 - 1979

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Cote : 1467 W 15

Période : 1980 - 1981

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Diplôme national du brevet (DNB).

Cote : 1467 W 16

Période : 1992 - 2002

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)
Diplôme national du brevet (DNB).

Cote : 1467 W 17

Période : 2006 - 2009

Fonds : Fonds de l'Inspection académique des Landes (1467 W)

Landes. Inspection académique

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