Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Office public d'habitations à loyer modéré

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1955.

Cote : 909W3

Période : 1955 - 1955

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1956.

Cote : 909W4

Période : 1956 - 1956

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1959

Cote : 909W7

Période : 1959 - 1959

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1961

Cote : 909W11

Période : 1961 - 1961

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1961

Cote : 909W12

Période : 1961 - 1961

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1962

Cote : 909W13-909W14

Période : 1954 - 1990

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1962

Cote : 909W13

Période : 1962 - 1962

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1963

Cote : 909W16

Période : 1963 - 1963

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1967

Cote : 909W22-909W24

Période : 1954 - 1990

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)
1968

Cote : 909W25

Période : 1968 - 1968

Fonds : W - Val Touraine Habitat (1954-1990)

Indre-et-Loire. Office public d'habitations à loyer modéré

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