Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes. Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

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Gestion générale

Période : 1941 - 2007

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Documentation imprimée provenant essentiellement des ministères de tutelle.

Cote : 1550 W 96

Période : 1951 - 1995

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Ve et VIe plans d'équipements, listes d'opérations, programmes, projets, enquête auprès des municipalités, correspondance.

Cote : 1550 W 106

Période : 1961 - 1969

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Réglementation départementale, comptes-rendus de la commission départementale, programmation, projets, enquête sur l'utilisation des install...

Cote : 1550 W 107

Période : 1970 - 1979

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Participation de la direction et avis sur les plans d'occupation des sols (POS) et permis de construire d'équipements.

Cote : 1550 W 98

Période : 1994 - 2004

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Suivi thématique

Période : 1941 - 2007

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Suivi général

Période : 1941 - 2007

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Maisons des jeunes et de la culture (MJC) ; Opération "Itinéraires intérieurs" conduite dans le cadre de la Mission interministérielle pour ...

Cote : 1550 W 109

Période : 1961 - 1979

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Campings et villages de vacances : suivi, listes et enquêtes provenant de la Préfecture des Landes.

Cote : 1550 W 97

Période : 1961 - 2002

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)
Opération "Itinéraires intérieurs" conduite dans le cadre de la Mission interministérielle pour l'aménagement de la côte aquitaine (MIACA) :...

Cote : 1550 W 110

Période : 1980 - 1999

Fonds : Equipements sportifs et socio-éducatifs des communes landaises (1941-2007) (1550 W)

Landes. Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

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