Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France Télécom

Description :

société française de télécommunications

Source :

Wikidata : France Télécom

Autres ressources :

data.bnf.fr : France Télécom

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CIES | 6 mai 1997 | 20 octobre 1997 | 12 mai 1998 | 28 octobre 1998 | 25 mai 1999 | 29 octobre 1999 | 15 mai 2000 | 10 novembre 2000 | 2 mai...

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Groupe COGEMA - COGINTER

Période : 1989 - 2002

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FDES | 11 avril 1991 | 7 octobre 1991 | 5 mai 1992 | 16 octobre 1992 | 3 mai 1993 | 8 octobre 1993 | 2 mai 1994 | 3 octobre 1994 | 24 mai 19...

Période : 1989 - 2002

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CIES | 15 mai 1997 | 24 octobre 1997 | 26 mai 1998 | 2 novembre 1998 | 17 mai 1999 | 9 novembre 1999 | 10 mai 2000

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Groupe Charbonnages de France

Période : 1989 - 2002

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CIES

Cote : 20040094/4-20040094/11

Période : 1989 - 2002

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29 janvier 1997 | 28 février 1997 (PV uniquement) | 26 mars 1997

Cote : 20040094/4

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FDES

Cote : 20040094/12-20040094/13

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CIES | 22 mai 1997 | 13 novembre 1997 | 10juin 1998 | 16 novembre 1998 | 26 mai 1999 | 18 novembre 1999 | 31 mai 2000 | 23 novembre 2000 | 3...

Cote : 20040094/13

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