Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lacoste, Bernard (commis intérimaire ; 1784)

102 contenus liés

Bureau de La Barthe

Cote : 2 C 712-801

Période : 1693 - 1827

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
Registres de formalités

Cote : 2 C 712-797

Période : 1693 - 1827

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
11 février 1725-17 mars 1726.

Cote : 2 C 714

Période : 1725 - 1726

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
24 octobre 1744-6 novembre 1746.

Cote : 2 C 723

Période : 1744 - 1746

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
14 juillet 1750-26 décembre 1751.

Cote : 2 C 726

Période : 1750 - 1751

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
17 janvier 1753-21 mars 1754.

Cote : 2 C 728

Période : 1753 - 1754

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
22 mars 1754-22 juin 1755.

Cote : 2 C 729

Période : 1754 - 1755

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
18 juillet 1762-9 décembre 1763.

Cote : 2 C 735

Période : 1762 - 1763

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
9 novembre 1768-6 janvier 1770.

Cote : 2 C 740

Période : 1768 - 1770

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
1er juillet 1782-31 juillet 1783.

Cote : 2 C 752

Période : 1782 - 1783

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)

Lacoste, Bernard (commis intérimaire ; 1784)

102 contenus liés

Liens