Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Carles (commis ; 1721)

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14 juin-15 décembre 1747.

Cote : 2 C 1163

Période : 1747 - 1747

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
15 décembre 1747-26 mai 1748.

Cote : 2 C 1164

Période : 1747 - 1748

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
26 mai-6 décembre 1748.

Cote : 2 C 1165

Période : 1748 - 1748

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
6 décembre 1748-5 mai 1749.

Cote : 2 C 1166

Période : 1748 - 1749

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
5 mai-20 octobre 1749.

Cote : 2 C 1167

Période : 1749 - 1749

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
20 octobre 1749-20 février 1750.

Cote : 2 C 1168

Période : 1749 - 1750

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
20 février-8 juillet 1750.

Cote : 2 C 1169

Période : 1750 - 1750

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
8 juillet-24 décembre 1750.

Cote : 2 C 1170

Période : 1750 - 1750

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
24 décembre 1750-16 mai 1751.

Cote : 2 C 1171

Période : 1750 - 1751

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
16 mai-2 octobre 1751.

Cote : 2 C 1172

Période : 1751 - 1751

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)

Carles (commis ; 1721)

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