Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société des fonderies de Pont-à-Mousson

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Sinistres à Auboué, à Foug, à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle), à Saint-Denis-lès-Sens (Yonne) et à Saint-Étienne-du-Rouvray (Seine-Marit...

Cote : 13 W 223

Période : 1943 - 1960

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). – Biens immobiliers et éléments d'exploitation : dossiers technique et financier, rapport d'...

Cote : 13 W 215

Période : 1940 - 1945

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). – Biens immobiliers et éléments d'exploitation : dossiers technique et financier, correspond...

Cote : 13 W 216

Période : 1944 - 1949

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). – Biens immobiliers et éléments d'exploitation : dossiers technique et financier, correspond...

Cote : 13 W 217

Période : 1940 - 1955

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). – Biens immobiliers et éléments d'exploitation : dossier financier.

Cote : 13 W 218

Période : 1948 - 1949

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). – Biens immobiliers et éléments d'exploitation : dossier financier, rapport d'expertise.

Cote : 13 W 219

Période : 1941 - 1953

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). – Biens immobiliers et éléments d'exploitation : dossiers administratif et financier, rappor...

Cote : 13 W 220

Période : 1946 - 1958

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). – Éléments d'exploitation : dossier financier.

Cote : 13 W 221

Période : 1940 - 1960

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle). – Biens immobiliers : devis estimatif, plan.

Cote : 13 W 222

Période : 1948 - 1948

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Sinistre à Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) et à Saint-Denis-lès-Sens (Yonne). – Biens immobiliers : dossier financier, plans, devis esti...

Cote : 13 W 224

Période : 1945 - 1956

Fonds : Dommages de guerre du plan national

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