Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

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Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public d'intérêt local (TPIL)

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Budget

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre...

Cote : 1560W1

Période : 1967 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Situation financière des réseaux ferrés secondaires d'intérêt local , étude correspondance, rappoit de l'inspecteur des transports.

Cote : 1560W2

Période : 1974 - 1974

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondan...

Cote : 1560W3

Période : 1939 - 1960

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Exploitation des lignes

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : conventions, avenants, correspondance.

Cote : 1560W4

Période : 1902 - 1962

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Construction

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte ...

Cote : 1560W10

Période : 1949 - 1966

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

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