Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

39 contenus liés

Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public d'intérêt local (TPIL)

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Budget

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre...

Cote : 1560W1

Période : 1967 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Situation financière des réseaux ferrés secondaires d'intérêt local , étude correspondance, rappoit de l'inspecteur des transports.

Cote : 1560W2

Période : 1974 - 1974

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondan...

Cote : 1560W3

Période : 1939 - 1960

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Exploitation des lignes

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : conventions, avenants, correspondance.

Cote : 1560W4

Période : 1902 - 1962

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Construction

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte ...

Cote : 1560W10

Période : 1949 - 1966

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départem...

Cote : 1560W11

Période : 1979 - 1979

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Travaux de réparation et d'entretien

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : ext...

Cote : 1560W12

Période : 1949 - 1952

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des co...

Cote : 1560W13

Période : 1970 - 1971

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de l...

Cote : 1560W14

Période : 1972 - 1978

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Suivi des passages à niveau

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cess...

Cote : 1560W15

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés no 12, 13 et 19 : rapport du subdivisionnaire.

Cote : 1560W16

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6, "Moulin de Beauvais" : arrêté, correspondance, rapport de l'inspecteur des transports.

Cote : 1560W17

Période : 1970 - 1971

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de ...

Cote : 1560W18

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Traitement du personnel

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Suppression du service voyageur, paiement des indemnités de licenciement : certificat pour paiement, relevé des indemnités, rapport, corresp...

Cote : 1560W19

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour...

Cote : 1560W20

Période : 1971 - 1972

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Demandes de particuliers

Période : 1948 - 1949

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 :...

Cote : 1560W21

Période : 1952 - 1952

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

Cote : 1560W22

Période : 1952 - 1953

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Demande d'emprise sur une parcelle de terrain située dans les dépendances de la gare de Richelieu formulée par M. Cottet, négociant à Richel...

Cote : 1560W23

Période : 1957 - 1957

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

Cote : 1560W24

Période : 1948 - 1949

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : proc...

Cote : 1560W25

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspon...

Cote : 1560W26

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Exploitation de la ligne

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : correspondance, notes manuscrites, rapport, bilans, ...

Cote : 1560W5

Période : 1960 - 1971

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la vi...

Cote : 1560W6

Période : 1971 - 1974

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de ...

Cote : 1560W7

Période : 1973 - 1974

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibération...

Cote : 1560W8

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

Cote : 1560W9

Période : 1974 - 1982

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Fait divers

Période : 1949 - 1987

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
Accident du 4 octobre 1962 au passage à niveau no 13, collision : rapport du subdivisionnaire, correspondance, croquis de l'état des lieux a...

Cote : 1560W27

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)
1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports publics d'intérêt local (TPIL) d'Indre-et-Loire (1949-1987)

Cote : 1560W1-27

Période : 1949 - 1987

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

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