Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paroisse Bienheureux-Ponce-en-Haut-Giffre (Doyenné de la moyenne vallée de l'Arve ; Haute-Savoie)

310 contenus liés

1793-1811 (avec des tables alphabétiques de 1803 à 1811).

Cote : 4 E 1828

Période : 1793 - 1811

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1743-1761.

Cote : 4 E 134

Période : 1743 - 1761

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1761-1771.

Cote : 4 E 135

Période : 1761 - 1771

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1773-1788.

Cote : 4 E 161

Période : 1773 - 1788

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1793-1796 et 1798-1799.

Cote : 4 E 1606

Période : 1793 - 1799

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1795-1799.

Cote : 1 J 3274

Période : 1795 - 1799

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1796-1800.

Cote : 1 J 3275

Période : 1796 - 1800

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1799-1801.

Cote : 4 E 1607

Période : 1799 - 1801

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1802-1803.

Cote : 4 E 1608

Période : 1802 - 1803

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1804-1806 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1609

Période : 1804 - 1806

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1807-1809 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1610

Période : 1807 - 1809

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1810-1814 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1611

Période : 1810 - 1814

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1814-1837.

Cote : 4 E 1612

Période : 1814 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1838-1839 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1613

Période : 1838 - 1839

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1840-1842 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1614

Période : 1840 - 1842

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1843-1845 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1615

Période : 1843 - 1845

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1846-1848 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1616

Période : 1846 - 1848

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1849-1851 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1617

Période : 1849 - 1851

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1852-1854 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1618

Période : 1852 - 1854

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1855-1857 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1619

Période : 1855 - 1857

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1858-1860 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1620

Période : 1858 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1861-1880.

Cote : 4 E 2328

Période : 1861 - 1880

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1881-1900.

Cote : 4 E 3642

Période : 1881 - 1900

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1901-1919.

Cote : 4 E 4356

Période : 1901 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Samoëns (1552-1930)
1770-an X.

Cote : 4 E 119

Période : 1770 - 1802

Fonds : État civil de la commune de la Rivière-Enverse (1770-1919)