Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paroisse Bienheureux-Ponce-en-Haut-Giffre (Doyenné de la moyenne vallée de l'Arve ; Haute-Savoie)

53 contenus liés

1617-1632.

Cote : E DEPOT 190/GG 1

Période : 1617 - 1632

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1632-1703.

Cote : E DEPOT 190/GG 2

Période : 1632 - 1703

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1703-1717.

Cote : E DEPOT 190/GG 5

Période : 1703 - 1717

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1714-1764.

Cote : E DEPOT 190/GG 9

Période : 1714 - 1764

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1761-an VI.

Cote : 4 E 103

Période : 1761 - 1798

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1773-1788.

Cote : 4 E 160

Période : 1773 - 1788

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1798-1805 (avec des tables alphabétiques de 1803 à 1805).

Cote : 4 E 1235

Période : 1798 - 1805

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1806-1814 (avec des tables alphabétiques de 1806 à 1812 et 1814).

Cote : 4 E 1236

Période : 1806 - 1814

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1815-1840.

Cote : 4 E 1237

Période : 1815 - 1840

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1841-1845 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1238

Période : 1841 - 1845

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1846-1850 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1239

Période : 1846 - 1850

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1851-1855 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1240

Période : 1851 - 1855

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1856-1860 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1241

Période : 1856 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1861-1919.

Cote : 4 E 4266

Période : 1861 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
Décès.

Cote : 4 E 3137

Période : 1893 - 1902

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1617-1632.

Cote : E DEPOT 190/GG 1

Période : 1617 - 1632

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1632-1664.

Cote : E DEPOT 190/GG 2

Période : 1632 - 1664

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1664-1683.

Cote : E DEPOT 190/GG 3

Période : 1664 - 1683

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1683-1703.

Cote : E DEPOT 190/GG 4

Période : 1683 - 1703

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1703-1714.

Cote : E DEPOT 190/GG 5

Période : 1703 - 1714

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1714-1764.

Cote : E DEPOT 190/GG 9

Période : 1714 - 1764

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1761-an VI.

Cote : 4 E 103

Période : 1761 - 1798

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1773-1788.

Cote : 4 E 160

Période : 1773 - 1788

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1815-1840.

Cote : 4 E 1237

Période : 1815 - 1840

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)
1841-1845 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1238

Période : 1841 - 1845

Fonds : État civil de la commune de Morillon (1617-1919)