Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnevaux (Haute-Savoie)

50 contenus liés

État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)

Période : 1774 - 1942
Baptêmes

Période : 1774 - 1806

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Baptêmes-naissances

Période : 1814 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Naissances

Période : 1861 - 1929

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Mariages

Période : 1774 - 1929

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Publications de mariage

Période : 1861 - 1927

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Sépultures

Période : 1774 - 1806

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1778-1806.

Cote : E DEPOT 41/GG 3

Période : 1778 - 1806

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1774-1780.

Cote : 4 E 44

Période : 1774 - 1780

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1781-1784.

Cote : 4 E 45

Période : 1781 - 1784

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Décès

Période : 1814 - 1929

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1814-1842.

Cote : 4 E 517

Période : 1814 - 1842

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1843-1851.

Cote : 4 E 518

Période : 1843 - 1851

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1852-1860.

Cote : 4 E 519

Période : 1852 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1861-1919.

Cote : 4 E 3714

Période : 1861 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1920-1929.

Cote : 4 E 4413

Période : 1920 - 1929

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Tables décennales

Période : 1814 - 1942

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Microfilms uniquement

Période : 1807 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Documents originaux conservés à la mairie

Période : 1807 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Baptêmes

Période : 1807 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1807-1837.

Cote : 5 MI 924

Période : 1807 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
Sépultures

Période : 1807 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1807-1837.

Cote : 5 MI 924

Période : 1807 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1778-1806.

Cote : E DEPOT 41/GG 1

Période : 1778 - 1806

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1774-1780.

Cote : 4 E 44

Période : 1774 - 1780

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1781-1784.

Cote : 4 E 45

Période : 1781 - 1784

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1814-1842.

Cote : 4 E 517

Période : 1814 - 1842

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1843-1851.

Cote : 4 E 518

Période : 1843 - 1851

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1852-1860.

Cote : 4 E 519

Période : 1852 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1861-1919.

Cote : 4 E 3712

Période : 1861 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1920-1929.

Cote : 4 E 4413

Période : 1920 - 1929

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1778-1837.

Cote : E DEPOT 41/GG 2

Période : 1778 - 1837

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1774-1780.

Cote : 4 E 44

Période : 1774 - 1780

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1781-1784.

Cote : 4 E 45

Période : 1781 - 1784

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1814-1842.

Cote : 4 E 517

Période : 1814 - 1842

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1843-1851.

Cote : 4 E 518

Période : 1843 - 1851

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1852-1860.

Cote : 4 E 519

Période : 1852 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1861-1919.

Cote : 4 E 3713

Période : 1861 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1920-1929.

Cote : 4 E 4413

Période : 1920 - 1929

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1861-1897.

Cote : 4 E 2867

Période : 1861 - 1897

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1898-1906.

Cote : 4 E 3055

Période : 1898 - 1906

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1914-1916, 1922-1925.

Cote : 4 E 3056

Période : 1914 - 1925

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1907-1913, 1917-1921, 1926-1927.

Cote : 4 E 4501

Période : 1907 - 1927

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1814-1892.

Cote : 4 E 2460

Période : 1814 - 1892

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1873-1882.

Cote : 4 E 2739

Période : 1873 - 1882

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1863-1872.

Cote : 4 E 2740

Période : 1863 - 1872

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1883-1912.

Cote : 4 E 4465

Période : 1883 - 1912

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1913-1923.

Cote : 4 E 4466

Période : 1913 - 1923

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1923-1932.

Cote : 4 E 4467

Période : 1923 - 1932

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)
1933-1942.

Cote : 4 E 4468

Période : 1933 - 1942

Fonds : État civil de la commune de Bonnevaux (1774-1942)