Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie Générale des Omnibus

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Rapports du Conseil d'administration

Cote : 1D1

Période : 1910 - 1919

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Rapports du Conseil d'administration

Cote : 1D2

Période : 1910 - 1919

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Marchés et contrats de la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris

Cote : 1D6

Période : 1931 - 1940

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
1D6_CMP_contrats_abonnement_electrique_1922_1

Période : 1931 - 1940

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
1D6_Marches_contentieux_2

Période : 1931 - 1940

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Traites et contrats de la Société des transports en commun de la région parisienne

Cote : 1D7

Période : 1921 - 1941

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Traites et contrats des anciennes compagnies

Cote : 1D8

Période : 1879 - 1929

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Cahiers des charges de la STCRP

Cote : 1D10

Période : 1898 - 1934

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
1D10_Plan_ateliers_1

Période : 1898 - 1934

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Cahiers des charges de la STCRP

Cote : 1D11

Période : 1920 - 1926

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Marchés des omnibus automobiles, trolleybus et chassis de la STCRP

Cote : 1D13

Période : 1922 - 1948

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Conventions des transports en commun

Cote : 1D17

Période : 1925 - 1940

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
1D17_Plan_omnibus_automobile_1

Période : 1925 - 1940

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Inventaires au 31 décembre 1948

Cote : 1D25

Période : 1948 - 1949

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Décisions du Préfet de la Seine

Cote : 1D26- 47

Période : 1921 - 1948

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Année 1921

Cote : 1D26

Période : 1921 - 1921

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Année 1922

Cote : 1D27

Période : 1922 - 1922

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Année 1923

Cote : 1D28

Période : 1923 - 1923

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Année 1928

Cote : 1D33

Période : 1928 - 1928

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Année 1929

Cote : 1D34

Période : 1929 - 1929

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Année 1933

Cote : 1D38

Période : 1933 - 1933

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Réseau de tramways et d'omnibus automobiles de la région parisienne

Cote : 1D50

Période : 1900 - 1921

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Situation des transports parsiens après la convention de 1920-1921

Cote : 1D52-64

Période : 1907 - 1941

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Assemblée générale de la STCRP

Cote : 1D52

Période : 1925 - 1941

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens
Avenants à la convention de 1921

Cote : 1D57

Période : 1932 - 1934

Fonds : Fonctionnement des transports parisiens

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