Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hallé, Claude (peintre du Roi)

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Procuration et certificat à Claude Hallé, peintre du roi, demeurant rue Sainte-Marguerite.

Cote : MC/ET/XXVII/167

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Mainlevée concernant Claude Hallé, peintre du roi, demeurant rue Sainte-Marguerite.

Cote : MC/ET/XXVII/169

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Bail par Claude Hallé, peintre ordinaire du roi, demeurant rue Sainte-Marguerite.

Cote : MC/ET/XXVII/172

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Vente d'une vieille maison par Claude Hallé, peintre du roi, demeurant rue Sainte-Marguerite.

Cote : MC/ET/XXVII/173

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Constitution de rente au profit de Claude Hallé, peintre du roi, demeurant rue Sainte-Marguerite.

Cote : MC/ET/XXVII/175

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Procuration par Claude Hallé, peintre du roi, demeurant rue Sainte-Marguerite.

Cote : MC/ET/XXVII/178

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Procuration et certificat de vie par Claude Hallé, peintre du roi, demeurant rue Sainte-Marguerite.

Cote : MC/ET/XXVII/181

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)

Hallé, Claude (peintre du Roi)

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