Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lenoir, Jacques (16..-17.. ; marchand orfèvre ; exerce à Paris)

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Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Constitution à la femme de ..

Cote : MC/ET/XXX/200

Période : 1713 - 1713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Reconnaissance

Cote : MC/ET/XXX/211

Période : 1716 - 1716

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail

Cote : MC/ET/XXX/218

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Quittance

Cote : MC/ET/XXX/220

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Rétablissement de communauté.

Cote : MC/ET/XXX/222

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail à ..

Cote : MC/ET/XXX/226

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Mauconseil § Remboursement

Cote : MC/ET/XXX/226

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Remboursement

Cote : MC/ET/XXX/227

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Remboursement

Cote : MC/ET/XXX/228

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Constitution 2 actes

Cote : MC/ET/XXX/228

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Constitution

Cote : MC/ET/XXX/229

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail à ..

Cote : MC/ET/XXX/233

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Titre sacerdotal

Cote : MC/ET/XXX/235

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail ..

Cote : MC/ET/XXX/240

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)

Lenoir, Jacques (16..-17.. ; marchand orfèvre ; exerce à Paris)

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