Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mastermann, Edward Alexandre Dimsdale (1880-1957)

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Note du 22 décembre au Baron von Lersner, 22-23 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Note Britannique sur les clauses du Traité avec la Hongrie relative aux reparations du 19 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Projets de conventions relatives aux mandats à attribuer

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
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Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
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Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
A l'Empire Britannique (Union sur-africaine) sur le sud-ouest Africain allemand

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
A l'Empire Britannique sur l'Ile de Nauru

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
A l'Empire Britannique (Nouvelle-Zélande) sur le Samoa allemand

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
A l'Empire Britannique (Australie) sur les possession allemandes du Pacifique au Sud de l'Equateur, autres que Nauru et Samoa

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Au Japon sur les possessions allemandes du Pacifique au Nord de l'Equateur

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Séance du 27 décembre 1919 : documents annexés à l'ordre du jour

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Conditions de livraison des bâtiments exigés de l'Allemagne par le protocole du 26 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Convocation du premier Conseil de la Société des Nations, le 24 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
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Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Rang des envoyés diplomatiques allemands en pays neutres du 24 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Réponse à la note allemande du 16 octobre 1919 rélative au droit de vote dans le Schleswig du 24 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Note du Maréchal Foch au sujet des transports alliés à travers l'Allemagne du 26 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Projet d'allocation de torpilleurs autrichiens à la Pologne du 26 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Séance du 29 décembre 1919 : documents annexés à l'ordre du jour

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Conditions de livraison des bâtiments exigées de l'Allemagne du 26 au 29 décembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Convocation du premier Conseil de la Société des Nations, le 24 décembre 1919

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Envoi éventuel du Général Niessel à Reval en vue de négociations avec le gouvernement esthonien au sujet du sort de l'armée Youdenitch, ...

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Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Indemnités des membres des Commissions et des officiers généraux

Période : 1919 - 1919

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Mastermann, Edward Alexandre Dimsdale (1880-1957)

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