Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Parti socialiste autonome (France)

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Charlot, Jean (1901-1976)

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Elections sénatoriales du 8 juin 1958 et du 26 avril 1959

Cote : 3-JCH-1A

Période : 1958 - 1959

Fonds : Fonds Jean Charlot
Correspondance

Cote : 3-JCH-1B

Période : 1958 - 1959

Fonds : Fonds Jean Charlot
Circulaires

Cote : 3-JCH-1C

Période : 1958 - 1960

Fonds : Fonds Jean Charlot
Statuts du parti

Cote : 3-JCH-1E

Période : 1959 - 1959

Fonds : Fonds Jean Charlot
Prémisses du Parti socialiste unifié

Cote : 3-JCH-2A

Période : 1958 - 1963

Fonds : Fonds Jean Charlot
La fédération du Parti socialiste autonome , puis du Parti socialiste unifié

Cote : 4-JCH-4B

Période : 1958 - 1964

Fonds : Fonds Jean Charlot
PSA puis PSU

Cote : 3-JCH

Période : 1958 - 1968

Fonds : Fonds Jean Charlot
PSA

Cote : 3-JCH-1

Période : 1958 - 1960

Fonds : Fonds Jean Charlot
Dossier documentaire

Cote : 3-JCH-1D

Période : 1958 - 1960

Fonds : Fonds Jean Charlot
PSU

Cote : 3-JCH-2

Période : 1958 - 1968

Fonds : Fonds Jean Charlot
Elections législatives

Cote : 3-JCH-2B

Période : 1962 - 1962

Fonds : Fonds Jean Charlot
Bulletin d'information Socialisme et démocratie

Cote : 3-JCH-2C

Période : 1967 - 1968

Fonds : Fonds Jean Charlot

Parti socialiste autonome (France)

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