Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES

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Installations classées : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, dossier de Monsieur NOUIOT P. - ICARE 2009 0095 (1990), ; dossier NOVALOIRE - ICARE 2009 00...

Cote : 2100W/1

Période : 1961 - 2003

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BONDOUFLE, dossier CAFRAM - ICARE 2009 0409 (1989); dossier LES CAFES DE L'ORGE - ICARE 2009 0408 (1990) ; dossier ...

Cote : 2100W/2

Période : 1968 - 2001

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BONDOUFLE, dossier GRENELLE SERVICE - ICARE 2009 0615 (1988-2005) ; dossier GRIGUER - ICARE 2009 0620 (1983) ; doss...

Cote : 2100W/3

Période : 1983 - 2005

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BONDOUFLE, dossier LEFEBVRE - ICARE 2009 0654 (1990) ; dossier LEVAUX ET FILS - ICARE 2009 0630 (1971) ; dossier LI...

Cote : 2100W/4

Période : 1971 - 1994

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BONDOUFLE, dossier M.F.C. - ICARE 2009 0643 (1992); dossier OFFSET 3000 - ICARE 2009 0655 (1997); dossier OR-ECHANG...

Cote : 2100W/5

Période : 1964 - 2003

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BOULLAY-LES-TROUX, dossier Monsieur LAMBERT - ICARE 2009 0528 (1980). BOURAY-SUR-JUINE, dossier BARDINI - ICARE 200...

Cote : 2100W/6

Période : 1964 - 1995

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRETIGNY-SUR-ORGE, dossier ADI - ICARE 2009 0618 (2000); dossier AGGREKO INTERNATIONALE - ICARE 2009 0628(1981-1985...

Cote : 2100W/7

Période : 1950 - 2000

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRETIGNY-SUR-ORGE, dossier BOUGET Lucien (S.A.) - ICARE 2009 0680 (1974); dossier Monsieur BOUILLE - ICARE 2009 068...

Cote : 2100W/8

Période : 1951 - 2001

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRETIGNY-SUR-ORGE, dossier GROUPE ELIS - ICARE 2009 0756 (1989-1994); dossier ELDORAUTO - ICARE 2009 0759 (1998-199...

Cote : 2100W/9

Période : 1954 - 1999

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRETIGNY-SUR-ORGE, dossier MDA (SARL) - ICARE 2009 0821 (1995); dossier MENUISERIE DE CHOISY (SARL) - ICARE 2009 08...

Cote : 2100W/10

Période : 1954 - 2005

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRETIGNY-SUR-ORGE, dossier SOCIETE RADIOLOGIQUE MARTIN - ICARE 2009 0641 (1968-1994); dossier Monsieur REAULT CYCLE...

Cote : 2100W/11

Période : 1887 - 1996

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRETIGNY-SUR-ORGE, dossier TRACK-FRANCE - ICARE 2009 1001 (1998); dossier LE TRAITEMENT SOUS VIDE (société) - ICARE...

Cote : 2100W/12

Période : 1930 - 2005

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BREUILLET, dossier ANIMAUX 91 - ICARE 2009 0892 (1985-1987); dossier BERNARD Gilbert - ICARE 2009 0908 (1968-1976);...

Cote : 2100W/13

Période : 1950 - 2008

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BREUILLET, dossier SRAMA - ICARE 2009 0999 (1978-1981); dossier STANEXEL - ICARE 2009 1006 (1977-1994); dossier TEL...

Cote : 2100W/14

Période : 1963 - 1994

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BREUX-JOUY, dossier SOCIETE CHEUTIN - ICARE 2009 0885 (2001); dossier SMITARELLO - ICARE 2009 0886 (1978). BRIERES-...

Cote : 2100W/15

Période : 1948 - 2006

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRUNOY, dossier ALARY ET NEIGE - ICARE 2009 1205 (1956-1959); dossier ATELIER HELIOGRAVURE DE L'ESSONNE (Société) -...

Cote : 2100W/16

Période : 1949 - 1971

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRUNOY, dossier CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL IDF - ICARE 2009 1260 (1976); dossier Monsieur CARDILANI...

Cote : 2100W/17

Période : 1948 - 1999

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRUNOY, dossier DAGBERT - ICARE 2009 1277 (1976); dossier ECOLE SAINT-PIERRE - ICARE 2009 1278 (1979); dossier ELEC...

Cote : 2100W/18

Période : 1950 - 2001

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRUNOY, dossier MAGRE - ICARE 2009 1327 (1967-1972); dossier MAIRIE, parking communal - ICARE 2009 1345 (1982); dos...

Cote : 2100W/19

Période : 1947 - 2003

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRUNOY, dossier RICHARD - 22 rue du Pont - ICARE 2009 1353 (1970-1978); dossier RICHARD - 21 rue Montmartel - ICARE...

Cote : 2100W/20

Période : 1956 - 2007

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BRUYERES-LE-CHATEL, dossier CIT (compagnie industriel des télécoms) ALCATEL - ICARE 2009 1093 (1967-1982); dossier ...

Cote : 2100W/21

Période : 1952 - 1995

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : CERNY, Aérodrome, BP FRANCE - ICARE 2009 1461 (1999); dossier du Collège d'Enseignement Technique - ICARE 2009 1464...

Cote : 2100W/22

Période : 1964 - 2007

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : CHALO-SAINT-MARS, dossier BETONS MOULES - ICARE 2009 1484 (1972-1975); dossier BIGOT Bernard - ICARE 2009 1488 (198...

Cote : 2100W/23

Période : 1943 - 2004

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : CHAMPCUEIL, dossier LAYEILLON - ICARE 2009 1523 (1972-1976); dossier LECLERC - ICARE 2009 1526 (1973-1974); dossier...

Cote : 2100W/24

Période : 1960 - 1999

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : CHAMPLAN, dossier BONNET STORES DECORATION - ICARE 2009 1129 (2000) ; dossier SOCIETE BOUYGUES - ICARE 2009 1130 (1...

Cote : 2100W/25

Période : 1953 - 2006

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.

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