Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL

43 contenus liés

Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de BRUNOY.

Cote : 946W/14

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de MILLY-LA-FORET, MOIGNY et MONTGERON.

Cote : 946W/21

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de MONTGERON, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES.

Cote : 946W/22

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de RIS-ORANGIS.

Cote : 946W/25

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

Cote : 946W/27

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de YERRES.

Cote : 946W/28

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de GIRONVILLE, GRIGNY, LISSES, MAISSE et MENNECY.

Cote : 946W/39

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitif et supplémentaire de JUVISY-SUR-ORGE.

Cote : 946W/41

Période : 1971 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budget supplémentaire en 1970, budgets primitif et supplémentaire en 1971 : MONTGERON.

Cote : 946W/44

Période : 1970 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de TIGERY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND et VILLABE.

Cote : 946W/47

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budget supplémentaire en 1970, budgets primitifs et supplémentaire en 1971 : RIS-ORANGIS.

Cote : 946W/48

Période : 1970 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitif et supplémentaire en 1969, budget primitif en 1970, : RIS-ORANGIS.

Cote : 946W/49

Période : 1969 - 1970

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIRY-CHATILLON de 1970 à 1971, budgets primitif et supplémentaire de YERRES en 1...

Cote : 946W/52

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de YERRES.

Cote : 946W/53

Période : 1970 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOURONN...

Cote : 946W/15

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVI...

Cote : 946W/18

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE et MENNECY..

Cote : 946W/20

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de MORSANG-SUR-ORGE, ONCY, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART et SAINTRY...

Cote : 946W/23

Période : 1967 - 1968

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires d'AUVERNAUX, BALLANCOURT, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE et BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

Cote : 946W/31

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budget primitifs et supplémentaires de BRUNOY.

Cote : 946W/32

Période : 1969 - 1970

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budget primitif et budget supplémentaire de BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOU...

Cote : 946W/34

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budget primitif et budget supplémentaire de CORBEIL-ESSONNES.

Cote : 946W/35

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de DRAVEIL.

Cote : 946W/37

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS et FONTENAY-LE-VICOMTE.

Cote : 946W/38

Période : 1969 - 1971

Fonds : FINANCES COMMUNALES.
Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de JUVISY-SUR-ORGE.

Cote : 946W/40

Période : 1969 - 1970

Fonds : FINANCES COMMUNALES.

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL

43 contenus liés

Liens