Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX

237 contenus liés

ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'estimation, plan d'assurance qualité.

Cote : 1554W/2

Période : 1996 - 1997

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES.
ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'inscription, avant-projet sommaire, bordereaux d'envoi, dossier de con...

Cote : 1554W/3

Période : 1996 - 1997

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES.
SAINT-HILAIRE. - RD821-RN191 : avant-projet sommaire.

Cote : 1554W/5

Période : 1997 - 1998

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES.
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Chemins latéraux, la Montagne : dossiers de consultation des entreprises et d'estimation ; GOMETZ-LA-VILLE et BRIIS-SOU...

Cote : 1554W/6

Période : 1997 - 1998

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES.
Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

Cote : 1532W/2

Période : 1998 - 1998

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES.
Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

Cote : 1532W/3

Période : 1998 - 1998

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES.
Route Départementale 27, candidatures. Pont sur la Rémarde, reconstruction : pièces n°1 à 3.

Cote : 1532W/5

Période : 1999 - 1999

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES.
Route Nationale 118. - Zone d'aménagement concerté du Guichet, avant-projet sommaire ; voirie et réseaux divers ; dossier de réalisation ; é...

Cote : 1688W/1

Période : 1992 - 1993

Fonds : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Aménagement Croix Blanche et Ciroliers à partir de la RD19, documents études.

Cote : 1688W/4

Période : 2000 - 2000

Fonds : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Route Départementale 948/ Autoroute A6. - LE COUDRAY-MONTCEAUX, administratif.

Cote : 1688W/5

Période : 1994 - 2001

Fonds : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

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